Droits d'auteurs
Le site a été réalisé par Federico Crespi & Associati (www.fcea.it)
Copyright © - Federico Crespi & Associati 2005-2007
Web-Adaptation: DigitalEyes s.r.l.
Mention légales
Veuillez lire attentivement les conditions suivantes avant d’utiliser ce site web.
Marques
Les marques, les logos et les images qui figurent sur ce site sont la propriété de Monaco Méditerranée Foundation ou de tiers. Toute utilisation des marques et images ne peut être effectuée qu'avec l'autorisatio n préalable et écrite de Monaco Méditerranée Foundation. Monaco Méditerranée Foundation et le logo de Monaco Méditerranée Foundation sont des marques déposées, ainsi que Overview et le logo d’Overview.
Acceptation des conditions d’utilisation
Monaco Méditerranée Foundation met à disposition sur ce site des informations, des documents (en général les « Matériaux ») et divers services sous réserve des modalités prévues dans le présent document (« Conditions d’utilisation »). L’utilisation de ce site web, y compris l’accès et l’utilisation de ses services, implique l’acceptation de ses Conditions d’Utilisation. Monaco Méditerranée Foundation se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions d’Utilisation en son absolue discrétion. L’utilisation de ce site est soumise à la version des Conditions d’Usage enregistrées sur ce site en vigueur au moment de l’utilisation. En outre, l’utilisation de Services ou de Matériaux particuliers de ce site est soumise aux réglementations applicables à ces Services et Matériaux, pouvant comprendre des conditions supplémentaires aux Conditions d’Utilisation. Ces réglementations font partie intégrante des Conditions d’Utilisation. En cas de non respect des Conditions d’Utilisation, l’autorisation d’utiliser ce site prendra fin de plein droit et tout le matériel téléchargé ou imprimé devra être immédiatement détruit.
Droits d’auteur et licence limitée
Les Matériaux et Services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée des Matériaux ou des Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois. Sauf autre disposition, Monaco Méditerranée Foundation et ses fournisseurs n’accordent à l’utilisateur aucun droit express ou tacite sur des brevets, droits d’auteur, marques ou secrets commerciaux relatifs aux Matériaux et aux Services.
Sauf autorisation expresse des présentes, les informations et les documents de ce site ne peuvent être reproduits même partiellement, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Monaco Méditerranée Foundation.
Garanties et exclusions
Sauf autre disposition expresse prise dans le cadre d’un accord écrit entre Monaco Méditerranée Foundation et l’utilisateur, tous les services et matériaux de ce site sont fournis « tels quels » sans aucune garantie, tacite ou expresse, y compris, mais sans restriction, les garanties tacites de vente ou de conformité à un but précis. Sans restriction de ce qui été préalablement déclaré, Monaco Méditerranée Foundation ne garantit pas que : (i) les services et les matériaux répondront aux exigences de l’utilisateur, (ii) les services et les matériaux seront disponibles sans interruption, opportuns, sûrs et sans erreurs, (iii) les résultats obtenus par l’utilisation des services et des matériaux seront efficaces, exacts et fiables, (iv) la qualité des produits, services ou informations achetés ou obtenus par les utilisateurs du site répondront aux attentes de l’utilisateur, et (v) Monaco Méditerranée Foundation corrigera les erreurs des éventuels logiciels téléchargés sur le site web. Les restrictions ci-dessus pourront ne pas s’appliquer à tous les utilisateurs. Les garanties tacites seront dans la mesure du possible limitées à quatre-vingt dix (90) jours.
Ce site peut contenir des erreurs techniques ou autres, des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Monaco Méditerranée Foundation peut apporter des modifications aux matériaux et services de ce site, y compris aux tarifs et descriptions de produits, à tout moment et sans avis préalable. Les matériaux et services de ce site peuvent ne pas être à jour et Monaco Méditerranée Fundation ne s’engage pas à mettre ces matériaux et services à jour, tout en se forçant de le faire. Monaco Méditerranée Foundation ne peut pas être tenue responsable d’erreurs éventuelles ou d’omissions apparaissant dans les informations, les documents, le logiciel, les matériaux et/ou services qui se rapportent ou qui sont liés à ce site. Les références à d’autres sociétés, à leurs produits et services sont fournies « telles quelles » sans garantie tacite ou expresse.
Monaco Méditerranée Foundation ou ses fournisseurs ne seront en aucun cas responsables envers l’utilisateur ou envers des tiers relativement à des dommages directs, indirects, accessoires ou spéciaux, présents ou futurs, ou tous autres dommages, y compris, sans restriction, ceux causés par la perte de données ou le manque à gagner, même si Monaco Méditerranée Foundation a prévenu de la possibilité de ces dommages, et ils ne seront pas non plus tenus responsables relativement à l’utilisation de ce site ou de tout autre site web lié à ce site. Certaines législations interdisant l’exclusion ou la limitation de responsabilité, les déclarations ci-dessus peuvent ne pas être valables pour tous les utilisateurs. L’utilisation de services, le téléchargement ou l’obtention de tous matériaux par le site web est à la totale discrétion et au risque de l’utilisateur et l’utilisateur est le seul responsable des dommages subis par son ordinateur ou de la perte de données pouvant avoir été ainsi provoquée. Aucune information ni aucun avis obtenu par l’utilisateur par ou sur le site ne pourra constituer une garantie si elle n’est pas expressément définie dans les Conditions d’Utilisation.
Ce site contient des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous le contrôle de Monaco Méditerranée Foundation. Monaco Méditerranée Foundation ne se retournera en aucune façon contre d’autres sites web auquel l’utilisateur pourrait accéder par ce site. Lorsque l’utilisateur accède à des sites autres que celui de Monaco Méditerranée Foundation, il le fait à ses propres risques et Monaco Méditerranée Foundation n’est pas responsable de l’exactitude ou de la validité des informations, données, avis et déclarations qui se trouvent sur ces sites et elle ne garantit pas la qualité de tout produit ou service proposé sur ces sites. Monaco Méditerranée Foundation ne fournit ces liens qu’à des fins pratiques et l’existence de ces sites n’implique pas que Monaco Méditerranée Foundation approuve ou accepte la responsabilité du contenu ou de l’utilisation de ces sites.
Avis de violation de droits d’auteur
Si l’utilisateur estime que son travail a été utilisé ou copié de sorte à enfreindre les lois sur les droits d’auteur et que cette violation a eu lieu sur ce site ou sur d’autres sites disponibles par l’intermédiaire de ce site, il en informera le service juridique de Monaco Méditerranée Foundation par un avis contenant les éléments suivants :
- une signature réelle ou électronique de la personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire des intérêts du droit d’auteur qui est déclaré avoir été enfreint ;
- une description du travail / des travaux objet du droit d’auteur que l’utilisateur considère avoir été enfreint et tout ce que l’utilisateur considère comme devant être retiré ou dont l’accès devra être limité ;
- l’emplacement des éléments qui enfreignent les lois sur les droits d’auteur sur le site de Monaco Méditerranée Foundation ;
- les coordonnées permettant à Monaco Méditerranée Foundation de contacter l’utilisateur (adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail) ;
- une déclaration dans laquelle l’utilisateur considère de bonne foi que les matériaux identifiés dans cet avis ne sont pas autorisés par le propriétaire du droit d’auteur, par son agent ou par la loi ;
- une déclaration selon laquelle les informations contenues dans l’avis sont exactes et que, sous peine de poursuites pour faux témoignage, l’utilisateur est le propriétaire du droit d’auteur ou est autorisé à agir pour le compte du propriétaire du droit d’auteur.
Pour les avis de réclamation pour infraction de droits d’auteur, contacter le service juridique de Monaco Méditerranée Foundation.
